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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRINES DU MORVAN
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Saveurs de Bourgogne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saveurs de Bourgogne
TERRINES DU MORVAN, SARL

Numéro de dépôt :
4043267
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2023
Saveurs de Bourgogne de TERRINES DU MORVAN

Présentation de la marque Saveurs de Bourgogne

Déposée le 28 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRINES DU MORVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Saveurs de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRINES DU MORVAN domicilié(e) Route du Mont Beuvray - 58350 - ONLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 153 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRINES DU MORVAN, M. SABATIER Arnaud domicilié(e) Route du Mont Beuvray - 58370 - ONLAY - France.

La marque Saveurs de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043267.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs de Bourgogne est expirée depuis le 28 octobre 2023.

TERRINES DU MORVAN a également déposé les autres marques suivantes : Saveurs de Franche Comté , Crémeux d'escargots , Saveurs de Bourgogne Franche Comté , TERRINES du MORVAN


TERRINES DU MORVAN, SARL - Route du Mont Beuvray - 58350 - ONLAY - France - SIREN 538153586


TERRINES DU MORVAN, M. SABATIER Arnaud - Route du Mont Beuvray - 58370 - ONLAY - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Viande (à l'exception de la viande de volaille), poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Bourgogne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde bénéficiant de l'indication géographique protégée « Moutarde de Bourgogne » ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).